Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) IDYLCAR FRANCE
/
occasion du soleil
Marque renouvelée - Marque en vigueur

occasion du soleil
IDYLCAR FRANCE, GIE

Numéro de dépôt :
3732418
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
occasion du soleil de IDYLCAR FRANCE

Présentation de la marque occasion du soleil

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) IDYLCAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « occasion du soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) IDYLCAR FRANCE domicilié(e) 34C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 139 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDYLCAR FRANCE, GIE, M. ANTOINE DAVID domicilié(e) 34C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France.

La marque occasion du soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque occasion du soleil arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

IDYLCAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VAN ET FOURGON , FIRST OCCASION , IDYLCAR OCCASION , IDYLCAR ACCESSOIRES , Scènes de famille , AIXCELIO , IDYLCAR


IDYLCAR FRANCE, GIE - 34C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France - SIREN 441139383


IDYLCAR FRANCE, GIE, M. ANTOINE DAVID - 34C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740101 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-02-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;

Architecture ; Contrôle technique de véhicules automobiles.